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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-François & Corine Mermillod
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E HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E HABITAT
Jean-François & Corine Mermillod, sarl

Numéro de dépôt :
3913282
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/04/2022
E HABITAT de Jean-François & Corine Mermillod

Présentation de la marque E HABITAT

Déposée le 16 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-François & Corine Mermillod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « E HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-François & Corine Mermillod domicilié(e) Résidence La Clairière, Route de La Clusaz - 74450 - Saint Jean de Sixt - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 012 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François & Corine Mermillod, M. Jean-François Mermillod domicilié(e) Résidence La Clairière, Route de La Clusaz - 74450 - Saint Jean de Sixt - France.

La marque E HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E HABITAT est expirée depuis le 16 avril 2022.

Jean-François & Corine Mermillod a également déposé les autres marques suivantes : e-lodge , BIJOUX D'INTERIEUR , e e.HABITAT


Jean-François & Corine Mermillod, sarl - Résidence La Clairière, Route de La Clusaz - 74450 - Saint Jean de Sixt - France - SIREN 429012529


Jean-François & Corine Mermillod, M. Jean-François Mermillod - Résidence La Clairière, Route de La Clusaz - 74450 - Saint Jean de Sixt - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).